Crédit d’impôt développement durable 2012

Crédit d’impôt 2012 :

Investissements bénéficiant du crédit d’impôt	Pour l’année 2011	Pour 2012, selon la Loi de finance
Equipements de production d’énergie utilisant éolienne ou hydraulique	45 %	38 %
Equipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire thermique (nouvelle condition en 2012)	45 %	38 % dans la limite d’un plafond de dépenses fixé à 1000 € TTC par m²
Panneaux photovoltaïques (nouvelle condition en 2012)	22 %	13 % dans la limite d’un plafond de dépenses fixé à 3200 € TTC par kWc de puissance installée
Appareils de chauffage au bois ou biomasse	22 % 36 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant	18 % 31 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant
Pompes à chaleur air / eau pour production de chaleur	22 %	18 %
Pompes à chaleur à capteur enterrés pour production de chaleur (pose de l’échangeur de chaleur souterrain inclus)	36 %	31 %
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	36 %	31 %
Equipements de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	22 %	18 %
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire	45 %	38 %

A ces taux, un facteur de 0,85 (c’est à dire un rabot de 15 %) devrait être appliqué.
Un décret officialisant les taux réels applicables est en préparation.

Pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, les équipements doivent répondre aux conditions d’obtention selon les dispositions fiscales en vigueur. Vous trouverez ci-dessous les caractéristiques précises pour chaque équipement.

• L’installation d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable

Matériels et équipements	Caractéristiques et performances pour 2012
Equipements de chauffage et de fourniture d’eau chaude fonctionnant à l’énergie solaire : chauffe-eau solaire individuel et système solaire combiné	Capteurs solaires thermiques (équipant les systèmes) couverts par une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente.
Chauffage ou production d’eau chaude au bois ou autres biomasses : poêles, foyers fermés et inserts de cheminées intérieures, cuisinières utilisées comme mode de chauffage	Concentration moyenne de monoxyde de carbone (E) ≤ à 0,3 % * Rendement énergétique (h) ≥ 70 % * Indice de performance environnemental (I) ≤ 2 **
Chauffage ou production d’eau chaude au bois ou autres biomasses : Chaudières < 300 kW	Chaudières à chargement manuel : rendement ≥ 80% Chaudières à chargement automatique : rendement ≥ 85%
Fourniture d’électricité à partir d’énergie solaire, éolienne, hydraulique, biomasse	- - -
Pompes à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène (sol / sol ou sol / eau)	COP ≥ 3,4 pour une température d’évaporation de -5°C et une température de condensation de 35°C.
Pompes à chaleur géothermique de type eau glycolée / eau	COP ≥ 3,4 pour des températures d’entrée et de sortie d’eau glycolée de 0°C et -3°C à l’évaporateur, et des températures d’entrée et de sortie d’eau de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur géothermique de type eau / eau	COP ≥ 3,4 pour des températures d’entrée et de sortie d’eau de 10°C et 7°C à l’évaporateur, et de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur air / eau	COP ≥ 3,4 pour une température d’entrée d’air de 7°C à l’évaporateur et des températures d’entrée et de sortie d’eau de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	- Captant l’énergie de l’air ambiant : COP > 2,3 - Captant l’énergie de l’air exterieur : COP > 2,3 - Captant l’énergie de l’air extrait : COP > 2,5 - Captant l’énergie géothermique : COP > 2,3 selon le référentiel de la norme d’essai EN 16147
Equipement de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	-  Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l’immeuble. -  Poste de livraison ou sous-station qui constitue l’échangeur de chaleur. -  Matériels nécessaires à l’équilibrage et à la mesure de la chaleur qui visent à opérer une répartition correcte de celle-ci.

* La concentration moyenne de monoxyde de carbone “E” et le rendement énergétique “h” sont mesurés selon les référentiels des normes en vigueur :
a. Pour les poêles : norme NF EN 13240 ou NF EN 14785 ou EN 15250 ;
b. Pour les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures : norme NF EN 13229 ;
c. Pour les cuisinières utilisées comme mode de chauffage : norme NF EN 12815.

** L’indice de performance environnemental “I” est défini par le calcul suivant :
a. Pour les appareils à bûches : I = 101 532,2 × log (l + E)/h² ;
b. Pour les appareils à granulés : I = 92 573,5 × log (l + E)/h².

Source : Ademe

Crédit d’impôt développement durable 2011

Crédit d’impôt 2011 - taux et investissements concernés

Investissements bénéficiant du crédit d’impôt	Pour l’année 2010	En 2011
Équipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire thermique, éolienne ou hydraulique	50 %	45 %
Panneaux photovoltaïques	50 % jusqu’au 28 septembre 25 % à partir du 29 septembre*	22 %
Appareils de chauffage au bois ou biomasse	25 % 40 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant	22 % 36 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant
Pompes à chaleur air / eau pour production de chaleur	25 %	22 %
Pompes à chaleur à capteur enterrés pour production de chaleur (pose de l’échangeur de chaleur souterrain inclus)	40 %	36 %
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	40 %	36 %
Equipements de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	25 %	22 %
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire	50 %	45 %

en savoir plus sur le site de l’Ademe

Akvo, la gestion durable de l’eau

Pour préserver durablement cette ressource naturelle indispensable et vitale, nous devons l’économiser en gérant notre consommation.

Akvo, PME Bordelaise, spécialisée dans la gestion de l’eau, propose une gamme de services et de produits économiques et écologiques axée sur la réduction de la consommation en eau potable.

Akvo intervient aussi bien dans les collectivités et les entreprises que chez le particulier.

Diagnostic, optimisation de vos installations, économiseurs d’eau, recherche de fuites d’eau, récupérateurs d’eau de pluie, Akvo vous apporte son expertise et vous permettra de réduire considérablement vos factures d’eau.

En savoir plus :  gérer et économiser l’eau

Vêtements bio et écologiques

Retrouvez dans notre nouvelle rubrique du salon mavieco.fr un dossier complet sur les vêtements bio et les vêtements écologiques.

A travers différents articles, vous découvrirez les dangers de la production classique et les avantages des fibres bio et naturelle.

Au menu :

Les différentes matières :

Coton bio

Chanvre

Le lin

Le bambou

Les autres matières : Tencel, lenpur (pin blanc), ortie, ingeo (fibre de maïs)

Les principaux labels pour les vêtements bio et écologiques.

N’hésitez pas à nous laisser vos commentaires et vos remarques.

En France : le bio ne connait pas la crise

En 2009, 3 600 exploitants français se sont convertis à l’agriculture biologique, notamment convaincus par l’engouement croissant des consommateurs français pour les produits bio.
En effet, les ventes des produits bios connaissent une croissance à deux chiffres -  entre 12 et 14% - depuis 2008, une tendance qui semble vouloir se confirmer pour 2010. Cela s’explique en partie par l’image positive que dégage l’agriculture 100% naturelle, qui pousse les ménages à maintenir leurs dépenses dans ce domaine.
Ainsi, alors qu’en 2008, seulement 222 entreprises françaises étaient certifiées bio pour un ou plusieurs de leurs produits, elles sont aujourd’hui plus de 300. De même pour les agriculteurs, qui sont désormais 16 400 à avoir choisi le bio, y voyant peut être un moyen de sortir de la crise et de se reconvertir de façon durable et pérenne.

Néanmoins, en 2010, malgré cette forte progression, seulement 2.5% des terres agricoles sont consacrées à la culture bio, et le marché des produits bio pourraient encore s’accroitre d’avantage si les prix relativement élevés des produits ne freinaient pas leur démocratisation.
Claire

Tarif photovoltaique 2010

Il est désormais possible et facile de produire sa propre électricité grâce au soleil et à des panneaux solaires photovoltaïques posés sur le toit de son habitation. C’est la solution qu’ont adopté de nombreux ménages français, soucieux de produire de l’énergie non polluante et de limiter les gaz à effet de serre, tout en rentabilisant leur habitat.

Ces panneaux constituent un placement financier intéressant et  garanti pendant 20 ans : le réseau local est tenu de racheter l’énergie produite par les particuliers sur cette période.

L’installation est reliée à un compteur qui mesure la quantité d’énergie produite. Un contrat de revente sur une période allant de 15 à 20 ans est établit afin de fixer le tarif au kilowatt par heure (environ 0,58€/kWh pour des panneaux intégrés au bâtiment, 0,32€ sinon) ainsi que le plafond maximal d’énergie produite.
Il faut noter tout de même que le tarif de vente est supérieur au prix d’achat de l’électricité.

Voici les tarifs de rachat de l’électricité produite par des panneaux photovoltaïque, fixé par l’arrêté du 12 janvier 2010 :

TARIFS (en Centimes d’euros par kWc)

- Panneaux intégrés :
bâtiment à usage principal d’habitation     58 c€
Autres bâtiment                50 c€

- d’intégration simplifiée (puissance > 3 kWc)
En France metropolitaine     42 c€

- non intégré (au sol, en sur-imposition)
< 250 kWc     31,4
> 250 kWc (en fonction des départements)     31,4 à 37,7
Corse et Dom-Tom     40

La revente de l’énergie a donc de nombreux avantages, de plus, l’installation est rapide, les panneaux solaires nécessitent peu d’entretien, et surtout, on obtient en moyenne une rentabilité au bout de 10 ans.
Seuls bémols : le coût de l’installation et des matériaux au départ (compter environ 1000€/m2), et les quelques démarches administratives avant l’installation. Toutefois il est possible de bénéficier d’aides financières de l’Etat (ce type d’installation étant éligible au crédit d’impôt).

Rentabilité et respect de l’environnement font désormais bon ménage !

Rendez vous sur notre salon pour vous renseigner auprès de professionnels qualifiés ou pour une étude personnalisée pour l’installation de vos panneaux solaires photovoltaïques.

Crédit d’impôt 2010

Les évolutions 2010 :

En 2009 une loi de finance a été adoptée pour promouvoir le développement durable et les économies d’énergie dans les résidences principales.  Ainsi, à compter du 1er janvier 2010 et jusqu’au 31 décembre 2012, des crédits d’impôts seront accordés pour l’achat de certains équipements pour la maison utilisant des énergies renouvelables.

La liste des équipements éligibles, ainsi que les taux de crédit d’impôts qui leur sont applicables, ont fait l’objet d’une actualisation par l’Assemblée Nationale. En effet, cette rectification tient compte de l’évolution du matériel disponible sur le marché et ces mesures sont destinées à faire des économies budgétaires. Le Sénat ne s’est pas encore prononcer sur ce sujet mais selon ses estimations, cela aboutirait à une économie de 500 millions d’euros.

Principales évolutions

Investissements bénéficiant du crédit d’impôt	Depuis le 1er janvier 2010
Chaudières à condensation, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d’eau chaude	15 %
Matériaux d’isolation thermique et coût de la main d’oeuvre pour les parois opaques	25 %
Matériaux d’isolation thermique pour les parois vitrées	15 %
Matériaux d’isolation thermique pour les portes d’entrée donnant sur l’extérieur	15 %
Appareils de régulation et de programmation des équipements de chauffage	25 %
Calorifugeage de tout ou partie d’une installation de production ou de distribution de chaleur ou d’eau chaude sanitaire	25 %
Equipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire, éolienne ou hydraulique	50 %
Appareils de chauffage au bois ou biomasse	25 % 40 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant
Pompes à chaleur air / eau pour production de chaleur	25 %
Pompes à chaleur à capteur enterrés pour production de chaleur (pose de l’échangeur de chaleur souterrain inclus)	40 %
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	40 %
Equipements de raccordement à certains réseaux de chaleur	25 %
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire	50 %

Informations pratiques :
Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ne peut excéder 16 000 euros pour un couple marié ou pacsé (déclaration d’impôt commune), et 8 000 euros pour une personne seule. 400 euros peuvent être alloué pour chaque personne supplémentaire à charge.
Tout le monde peut en bénéficier : les personnes imposables auront à remplir une ligne sur la déclaration d’impôt et joindre une photocopie de la facture. Pour les autres, un chèque ou virement leur sera adressé par le Trésor Public.
Le remboursement intervient un an après l’achat

A savoir :
- Pour bénéficier du crédit d’impôt, les travaux doivent être réalisés par l’entreprise qui fournit les matériaux.

- Pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, les équipements doivent répondre aux conditions d’obtention selon les dispositions fiscales en vigueur

- Le crédit d’impôt est calculé sur le montant des dépenses éligibles, déduction faite des aides et subventions reçues par ailleurs.

- Si vous souhaitez isoler votre logement, vous pouvez désormais intégrer le coût de la main-d’oeuvre dans le calcul du crédit d’impôt, justificatifs à l’appui.
- Désormais, la TVA réduite ne s’applique plus aux équipements de climatisation.

Source : Ademe

Les voitures hybrides

Que ce soit par soucis écologique ou pour réduire sa facture de carburant, la voiture hybride est la solution.

La révolution de la voiture hybride réside dans l’action combinée de deux moteurs, dont un électrique, ce qui diminue la consommation de carburant et rend le véhicule moins polluant. Les deux moteurs fonctionnent de façon combinée. S’il s’agit d’une voiture à l’hybridation partielle, le moteur n’est utilisé que pour augmenter la puissance pendant l’accélération. En revanche, avec une voiture totalement hybride, le moteur électrique permet de propulser la voiture lors du démarrage, jusqu’à une vitesse de 25 à 30 km/h, c’est ensuite le moteur à essence qui prend le relais. Le moteur électrique ne viendra alors qu’en renfort lors des accélérations.

Attention ne prenez pas peur lorsque vous stoppez votre véhicule à un feu rouge ou à un stop, les deux moteurs se coupent automatiquement, mais redémarre tout seul dès la première accélération. Quant au rechargement des batteries, il s’opère en récupérant l’énergie libérée lors du freinage. Cependant, certains modèles proposent de brancher la batterie sur une prise de courant, on parle de voiture « plug in ».

La gestion des moteurs et de leurs puissances se fait grâce à un ordinateur qui détermine la répartition la puissance entre les moteurs, contrôle l’accélération ou la charge de la batterie.

La voiture hybride est une voiture propre qui consomme peu et rejette peu de CO².

Essayer gratuitement une voiture hybride

Prime de 400 € pour l’achat d’un vélo électrique

Depuis le 2 novembre 2009, la ville de Paris propose une prime pour l’achat d’un vélo électrique, soit un remboursement de 25% du montant du prix d’achat.

Ce dispositif avait été mis en place en mars 2010 mais ne s’appliquait qu’aux cyclomoteurs électriques, il s’étend désormais aux V.A.E.
Cette subvention limitée à 400 euros s’applique à tous les particuliers de la ville de Paris, ainsi que les artisans, commerçants et réparateurs dont l’entreprise est implantée à Paris même. Les entreprises qui souhaitent utiliser des vélos électriques pour leurs déplacements peuvent recevoir une aide de la mairie de Paris dans la limite de 10 deux-roues électriques par établissement.
Cette aide concerne tous les vélos achetés après le 2 novembre 2009. La marche à suivre pour obtenir cette subvention est simple, il suffit de retourner la demande de subventions et les pièces justificatives demandées (copie de la facture d’achat du vélo, justificatif de domicile, …) ainsi qu’une copie de l’homologation du vélo à l’adresse suivante :

Ville de Paris - Direction de la Voirie et des Déplacements
Section du Stationnement sur Voie Publique - Subdivision Usagers 15, boulevard Carnot - 75583 PARIS Cedex 12
Attention, la copie du rapport d’homologation du vélo s’obtient auprès du vendeur lors de l’achat. Assurez-vous que votre vélo électrique soit bien homologué avant l’achat.

Claire H

Les ampoules à basse consommation.

Alors que l’intérêt des ampoules à basse consommation d’énergie n’est plus à démontrer, le Criirem (centre de recherche et d’information indépendante sur les rayonnements électromagnétiques) a révélé que les lampes fluocompactes (LFC) produisaient une pollution électromagnétique d’une intensité supérieure au seuil légal de 28 volts par mètre.

En effet, les LFC émettent des ondes à hautes et basses fréquences qui peuvent être nuisibles pour la santé, notamment pour les personnes portant un pacemaker. Ce rayonnement proviendrait du ballast de l’ampoule, c’est-à-dire du dispositif électronique placé dans le culot de l’ampoule. Il est donc recommandé d’utiliser un blindage, chose que peu de fabricants appliquent encore à ce jour.
D’autre part, ces ampoules à basse consommation contiennent du mercure, nécessaire à la production de lumière. Un problème se pose si l’ampoule se brise, car il y a des risques que le mercure s’échappe.

Le Criirem recommande alors de ne pas utiliser les ampoules fluocompactes pour des lampes situées le plus souvent à mois d’un mètre des personnes, comme les lampes de bureau ou de chevet. En cas de casse de l’ampoule, il est conseillé d’aérer la pièce pendant 15 minutes. Enfin, il ne faut pas oublier qu’une fois inutilisable, ces ampoules deviennent un déchet, il faut donc les recycler dans un bac spécial.

Page Suivante »