Crédit d’impôt développement durable 2013

Crédit d’impôt 2013 :

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Crédit d’impôt développement durable 2011

Crédit d’impôt 2011 - taux et investissements concernés

Investissements bénéficiant du crédit d’impôt	Pour l’année 2010	En 2011
Équipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire thermique, éolienne ou hydraulique	50 %	45 %
Panneaux photovoltaïques	50 % jusqu’au 28 septembre 25 % à partir du 29 septembre*	22 %
Appareils de chauffage au bois ou biomasse	25 % 40 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant	22 % 36 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant
Pompes à chaleur air / eau pour production de chaleur	25 %	22 %
Pompes à chaleur à capteur enterrés pour production de chaleur (pose de l’échangeur de chaleur souterrain inclus)	40 %	36 %
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	40 %	36 %
Equipements de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	25 %	22 %
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire	50 %	45 %

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Akvo, la gestion durable de l’eau

Pour préserver durablement cette ressource naturelle indispensable et vitale, nous devons l’économiser en gérant notre consommation.

Akvo, PME Bordelaise, spécialisée dans la gestion de l’eau, propose une gamme de services et de produits économiques et écologiques axée sur la réduction de la consommation en eau potable.

Akvo intervient aussi bien dans les collectivités et les entreprises que chez le particulier.

Diagnostic, optimisation de vos installations, économiseurs d’eau, recherche de fuites d’eau, récupérateurs d’eau de pluie, Akvo vous apporte son expertise et vous permettra de réduire considérablement vos factures d’eau.

En savoir plus :  gérer et économiser l’eau

Crédit d’impôt 2010

Les évolutions 2010 :

En 2009 une loi de finance a été adoptée pour promouvoir le développement durable et les économies d’énergie dans les résidences principales.  Ainsi, à compter du 1er janvier 2010 et jusqu’au 31 décembre 2012, des crédits d’impôts seront accordés pour l’achat de certains équipements pour la maison utilisant des énergies renouvelables.

La liste des équipements éligibles, ainsi que les taux de crédit d’impôts qui leur sont applicables, ont fait l’objet d’une actualisation par l’Assemblée Nationale. En effet, cette rectification tient compte de l’évolution du matériel disponible sur le marché et ces mesures sont destinées à faire des économies budgétaires. Le Sénat ne s’est pas encore prononcer sur ce sujet mais selon ses estimations, cela aboutirait à une économie de 500 millions d’euros.

Principales évolutions

Investissements bénéficiant du crédit d’impôt	Depuis le 1er janvier 2010
Chaudières à condensation, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d’eau chaude	15 %
Matériaux d’isolation thermique et coût de la main d’oeuvre pour les parois opaques	25 %
Matériaux d’isolation thermique pour les parois vitrées	15 %
Matériaux d’isolation thermique pour les portes d’entrée donnant sur l’extérieur	15 %
Appareils de régulation et de programmation des équipements de chauffage	25 %
Calorifugeage de tout ou partie d’une installation de production ou de distribution de chaleur ou d’eau chaude sanitaire	25 %
Equipements de production d’énergie utilisant l’énergie solaire, éolienne ou hydraulique	50 %
Appareils de chauffage au bois ou biomasse	25 % 40 % pour le remplacement d’un système de chauffage bois ou biomasse existant
Pompes à chaleur air / eau pour production de chaleur	25 %
Pompes à chaleur à capteur enterrés pour production de chaleur (pose de l’échangeur de chaleur souterrain inclus)	40 %
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d’eau chaude sanitaire (hors air /air)	40 %
Equipements de raccordement à certains réseaux de chaleur	25 %
Frais engagés pour la réalisation d’un diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire	50 %

Informations pratiques :
Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ne peut excéder 16 000 euros pour un couple marié ou pacsé (déclaration d’impôt commune), et 8 000 euros pour une personne seule. 400 euros peuvent être alloué pour chaque personne supplémentaire à charge.
Tout le monde peut en bénéficier : les personnes imposables auront à remplir une ligne sur la déclaration d’impôt et joindre une photocopie de la facture. Pour les autres, un chèque ou virement leur sera adressé par le Trésor Public.
Le remboursement intervient un an après l’achat

A savoir :
- Pour bénéficier du crédit d’impôt, les travaux doivent être réalisés par l’entreprise qui fournit les matériaux.

- Pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, les équipements doivent répondre aux conditions d’obtention selon les dispositions fiscales en vigueur

- Le crédit d’impôt est calculé sur le montant des dépenses éligibles, déduction faite des aides et subventions reçues par ailleurs.

- Si vous souhaitez isoler votre logement, vous pouvez désormais intégrer le coût de la main-d’oeuvre dans le calcul du crédit d’impôt, justificatifs à l’appui.
- Désormais, la TVA réduite ne s’applique plus aux équipements de climatisation.

Source : Ademe

Les ampoules à basse consommation.

Alors que l’intérêt des ampoules à basse consommation d’énergie n’est plus à démontrer, le Criirem (centre de recherche et d’information indépendante sur les rayonnements électromagnétiques) a révélé que les lampes fluocompactes (LFC) produisaient une pollution électromagnétique d’une intensité supérieure au seuil légal de 28 volts par mètre.

En effet, les LFC émettent des ondes à hautes et basses fréquences qui peuvent être nuisibles pour la santé, notamment pour les personnes portant un pacemaker. Ce rayonnement proviendrait du ballast de l’ampoule, c’est-à-dire du dispositif électronique placé dans le culot de l’ampoule. Il est donc recommandé d’utiliser un blindage, chose que peu de fabricants appliquent encore à ce jour.
D’autre part, ces ampoules à basse consommation contiennent du mercure, nécessaire à la production de lumière. Un problème se pose si l’ampoule se brise, car il y a des risques que le mercure s’échappe.

Le Criirem recommande alors de ne pas utiliser les ampoules fluocompactes pour des lampes situées le plus souvent à mois d’un mètre des personnes, comme les lampes de bureau ou de chevet. En cas de casse de l’ampoule, il est conseillé d’aérer la pièce pendant 15 minutes. Enfin, il ne faut pas oublier qu’une fois inutilisable, ces ampoules deviennent un déchet, il faut donc les recycler dans un bac spécial.

Comment économiser l’eau ?

Économisons l’eau !

Afin de préserver cette ressource vitale, il existe des solutions simples et économiques

Les douches économiques : c’est jusqu’à 60% d’économie d’eau par rapport à une douchette classique

Les aerateurs économiques : une installation simple et rapide, adaptable à tout type de robinets, et qui vous permettra d’économiser jusqu’à 10 litres d’eau par minute

Les plaquettes pour WC : installées dans votre wc c’est 30% d’économie d’eau par chasse tirée.

Toutes ces solutions sont très simples à installer, peu couteuses et amortissables très rapidement

alors n’hésitez plus !

En savoir plus

La peinture écologique et naturelle

Attention peinture fraîche !

Vous vous posez des questions, et vous avez bien raison, sur l’impact  de cette nouvelle couche de peinture sur votre santé et votre environnement. Aujourd’hui, une offre très large de peintures moins nocives, dites biologiques, écologiques ou encore naturelles, a fait son apparition sur le marché.

Mais les appellations ” naturelle ” ou ” respectueux de l’environnement ” ne garantissent pas, en soi, la qualité d’un produit. La solution serait elle de s’orienter vers l’achat de peintures labellisées ? Oui, car à défaut d’être ingénieur chimiste et de pouvoir décrypter toutes les étiquettes, les labels peuvent garantir une meilleure qualité des produits, une moindre dangerosité et une très faible présence de certains produits toxiques, tout en ne les excluant pas à 100 %. Heureusement, de nombreuses marques écologiques labellisées vont bien au-delà des cahiers des charges des labels en réduisant au maximum les composants nocifs.

Alors, privilégiez les marques spécialisées qui fournissent une fiche technique détaillée de leurs produits, regardez bien la composition des produits et rappelez vous que la peinture, même écologique, demande certaines précautions d’usage.

Notre dossier complet sur les peintures écologiques

L’isolation propre pour l’environnement

En matière d’isolation de la maison, les solutions écologiques sont nombreuses.

Nous les avons classifié en six principales catégories :

Première d’entre elles, le liège : on pourrait dire de lui qu’il est quasiment parfait. Les adjectifs pour le qualifier sont nombreux : imputrescible, hydrofuge et  ininflammable. Il est en plus rebelle aux attaques d’insectes, de rongeurs et de champignons. Et considéré comme l’un des meilleurs isolants phoniques et thermiques. Généralement vendus sous forme de plaques, il est très simple à poser. A utiliser pour l’isolation extérieur des murs et des combles. Le liège peut également s’utiliser en granules pour la toiture, le plancher ou la double-cloison.

Autre particularité : il existe aussi des dalles de liège à poser comme carrelage. Exempt de composés organiques volatils, elles sont étanches, souples sous le pied nu et gardent la chaleur.

Le second matériau sur notre liste des isolants écologiques … s’appelle la ouate de cellulose. En vrac, vous pourrez l’utiliser sur des planchers de comble ou encore en remplissage de cloisons. Et puisqu’elle est traitée au sel de bore et aux silicates, elle est protégée des insectes, des moisissures et du feu. Autre bonne surprise : en plus d’être écologique, la ouate est issue du recyclage du papier. Acheté en panneaux, elle est un bon isolant acoustique et connaît des records d’endurance contre la chaleur estivale.

On connaît la laine de verre, pas très écolo … mais l’isolation à partir de laine de mouton, c’est plus original. Avec son coefficient d’isolation très performant, ce matériau très malléable est surtout utilisé pour isoler les combles. Généralement traité contre les mites, elle absorbe à merveille les excès d’humidité et ne tasse pas.

Le quatrième de nos matériaux n’est autre que le lin. Ce que l’industrie du textile n’utilise pas, à savoir les tiges courtes, on le récupère pour en faire des feutres d’isolation thermique et phonique.  Il est conditionné sous forme de panneaux semi-rigides et convient pour les isolations de murs ou de toitures. Son petit plus : il possède un excellent pouvoir hydroscopique. A tel point que la laine de lin peut absorber 10 fois plus d’eau que la laine de verre.

Le matériau qui va suivre risque d’en étonner plus d’un. Il s’agit du chanvre. Certifié sans aucun additif susceptible de nuire à l’environnement, il s’utilise pour le toit, les murs et le sol. Sa pose est ultra-simple et garantit une bonne qualité de diffusion de l’air. On peut le trouver sous forme de rouleaux, en granulats ou en blocs.

Dernier matériau mais pas des moindres, le bois. Pour l’hiver comme l’été, la laine de bois est un bon isolant thermique et phonique. En panneaux semi-rigides, il convient particulièrement à la pose sur la toiture, les murs et le plafond. Combiné à de l’amidon de maïs, il devient 100 % naturel. Il peut même s’ajouter dans les sols béton et le carrelage sous forme de fibre. Dernier argument, le bois est un isolant phonique de qualité puisqu’il contribue à un abaissement phonique des bruits d’impact de l’ordre de 19 décibels.
Il ne vous reste plus qu’à choisir le votre.

La géothermie du particulier

A l’échelle du particulier, c’est la géothermie très basse énergie qui est utilisée. Les températures y sont comprises entre 10 et 30°C. A la différence de ses cousins «  haute » et « très haute » températures puisées dans les profondeurs de la croûte terrestre, cette géothermie-là tire sa chaleur du soleil et du ruissellement de l’eau de pluie. Le sol du terrain où elle est entreposée ne joue qu’un rôle de source, faute à son inertie et sa mauvaise conductivité thermique. Elle nécessite donc la mise en œuvre de pompes à chaleur qui prélèvent cette énergie à basse température pour l’augmenter à une température suffisante pour le chauffage d’habitations par exemple

Eco … nomique

Des systèmes qui réduisent les factures de chauffage et de production d’eau chaude. Economique mais pas indépendant. Ils nécessitent néanmoins une source d’énergie extérieure pour fonctionner, le plus souvent l’électricité. Ne serait-ce que pour le compresseur de la pompe à chaleur, par exemple.
Cette opération requiert un peu d’énergie électrique et l’utilisation d’un fluide frigorigène dont le changement d’état (vapeur ou liquide) permet de transférer les calories captées dans le sous-sol vers les logements. Ainsi, une pompe à chaleur qui assure 100% des besoins de chauffage d’un logement consomme seulement 30% d’énergie électrique, les 70% restants étant puisés dans le milieu naturel.

Kesako ?

Miracle de la nature ? Pas vraiment. C’est du côté des sciences qu’il faut chercher l’explication. La géothermie fonctionne sur le principe du changement d’état liquide à gazeux, et inversement. Dans les applications géothermiques, on utilise généralement des PAC à compression qui comportent un compresseur électrique. La chaleur prélevée au niveau du sol est captée par le fluide caloporteur au niveau d’un évaporateur. Le fluide change d’état et se transforme en vapeur.  Devenu vapeur, il est comprimé par le compresseur du domicile. C’est cette étape qui le fait augmenter en température. Au condensateur, ensuite, de le refaire passer à l’état liquide : nouvelle période de chaleur qui alimente l’eau de chauffage. Une fois son travail terminé, le liquide repart en circuit fermé rechercher de la chaleur dans la terre du jardin.

Source : Syndicats des énergies renouvelables.

Le photovoltaïque : l’électricité solaire

Produire de l’électricité à partir de l’énergie du soleil, c’est possible. Les panneaux photovoltaïques le permettent.

En captant les rayons solaires, ils alimentent la maison en électricité. Le principe est presque enfantin : placés généralement sur le toit du domicile, les panneaux solaires convertissent le rayonnement solaire en électricité, au moyen de plusieurs cellules photovoltaïques qui transforment les photons du soleil en énergie électrique.

Investissement

Une installation photovoltaïque équivaut à plus ou moins 20 000 euros. A cette somme il faut déduire les 50% du crédit d’impôt sur le matériel. Selon les régions, une subvention de 1,8 euros par Watt-crête peut être envisagée. Encore faut-il passer par le Diagnostic de performance énergétique si votre maison a plus de deux ans.

Sachant que pour l’année 2009, le tarif d’achat applicable se monte à 0,60 €/kW ou 0,33 €/kW si l’installation n’est pas intégrée au toit, votre  investissement est amortissable en 8 ou 10 ans.

A partir de la huitième année, vous gagnez de l’argent.

Produire son électricité, c’est concilier placement financier, économie et écologie.

En savoir plus :

Demandez une étude pour une installation solaire photovoltaïque

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